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PASS CHINEUR

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du service

Le service PASS CHINEUR (application mobile et site web) est édité par :

Raison sociale : Au Grenier de Jules, exploitant la marque PASS CHINEUR

Forme juridique : société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 3 000 €

Siège social : 34 rue des Vieux Moulins Prolongée, 88200 Remiremont, France

SIRET : 938 452 638 00019 — RCS Épinal 938 452 638

N° de TVA intracommunautaire : FR50938452638

Email de contact : contact@passchineur.fr

Directeur de la publication

Jules Grisé.

Hébergement

Hébergeur de l'application et des données : Emergent — [À COMPLÉTER] (raison sociale, adresse, téléphone).

Stockage des photos : service de stockage d'objets fourni par l'hébergeur (Emergent).

Sources de données externes

Certaines fiches d'établissements proviennent d'OpenStreetMap : Données © contributeurs OpenStreetMap, disponibles sous licence Open Database License (ODbL) — https://www.openstreetmap.org/copyright.

Certains événements proviennent d'OpenAgenda. Pour chacun, le concédant, le lien vers la source et la date de mise à jour sont indiqués ; ces données sont réutilisées sous Licence Ouverte / Open Licence (Etalab 2.0).

Les fiches importées sont signalées comme « non revendiquées » tant que l'établissement concerné n'en a pas pris la gestion.

Propriété intellectuelle

La marque PASS CHINEUR, la signature « Le plaisir de dénicher », les textes, la charte graphique et les éléments propres au service sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite, sauf mention contraire (données ouvertes citées ci-dessus).

Les contenus publiés par les professionnels (textes, photos) restent leur propriété ; ils accordent à l'éditeur une licence d'affichage pour les besoins du service.

Signalement de contenu

Tout contenu illicite ou inexact peut être signalé depuis la fiche concernée (« Signaler ») ou via la page Contact. L'éditeur traite les signalements dans les meilleurs délais.

Contact

Page Contact de l'application ou contact@passchineur.fr.